Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOCLOS
ETABLISSEMENTS GARNIER & PONSONNET

Numéro de dépôt :
1011844
Date de dépôt :
24/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib. d'Annonay

Présentation de la marque AUTOCLOS

Déposée le 24 décembre 1976 par ETABLISSEMENTS GARNIER & PONSONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. d'Annonay), la marque française « AUTOCLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS GARNIER & PONSONNET domicilié(e) (S.A.R.L.) rue de la Valette 07100 Annonay. - France.

La marque AUTOCLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AUTOCLOS est expirée depuis le 24 décembre 1986.

ETABLISSEMENTS GARNIER & PONSONNET a également déposé les autres marques suivantes : POST CONTROL


ETABLISSEMENTS GARNIER & PONSONNET - (S.A.R.L.) rue de la Valette 07100 Annonay. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

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